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Article 2 :
Cette Amicale a pour buts:
- de favoriser l'union et la solidarité entre les anciens élèves,
- de subventionner éventuellement d'anciens élèves,
- de soutenir en toute circonstance les intérêts du Collège.
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Article 2 :
Cette Amicale a pour buts:
- de favoriser l'union et la solidarité entre les anciens élèves,
- de subventionner éventuellement d'anciens élèves,
- de participer à la vie éducative
du Collège.
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Article 3 :
Les ressources de l'Association proviennent:
- des cotisations des adhérents,
- des dons,
- des subventions diverses,
- de toutes origines non interdites par la loi.
L'Assemblée Générale procédera à l'élection
de deux commissaires aux comptes.
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Article 3 :
Les ressources de l'Association proviennent:
- des cotisations des adhérents,
- des dons,
- des subventions diverses,
- de toutes origines non interdites par la loi.
L'Assemblée Générale procédera à l'élection
d'un commissaire aux comptes.
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Article 4 :
Peut être inscrit comme membre honoraire tout membre méritant,
sur proposition du Comité, présentée à l'Assemblée
Générale pour approbation.
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Article 4 :
Peut être inscrit comme membre honoraire tout membre méritant,
sur proposition du Comité, présentée à l'Assemblée
Générale pour approbation.
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Article 5 :
Peut être inscrit comme membre actif les anciens élèves
et enseignants du Collège qui adhèrent aux présents
statuts.
Tout ancien âgé de moins de 30 ans sera membre de droit de
la Section des Jeunes Anciens.
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Article 5 :
Peut être inscrit comme membre actif les anciens élèves
et enseignants ainsi que les anciens membres du
personnel du Collège qui adhèrent aux présents
statuts.
Tout ancien âgé de moins de 30 ans sera membre de droit de
la Section des Jeunes Anciens.
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Article 6 :
La qualité de membre de l'Amicale se perd:
- par le décès,
- par démission ou non renouvellement de sa cotisation durant deux
ans,
- par radiation prononcée par le Comité.
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Article 6 :
La qualité de membre de l'Amicale se perd:
- par le décès,
- par démission ou non renouvellement de sa cotisation durant deux
ans,
- par radiation prononcée par le Comité.
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Article 7 :
Le membre démissionnaire perd tous ses droits vis-à-vis
de l'Amicale.
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Article 7 :
Le membre démissionnaire perd tous ses droits vis-à-vis
de l'Amicale.
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Article 8 :
L'Amicale des Anciens Elèves du Collège Episcopal Saint
Etienne comprend en son sein une Section des Jeunes Anciens.
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Article 8 :
L'Amicale des Anciens du Collège Saint Etienne
comprend en son sein une Section des Jeunes Anciens.
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Article 9 :
L'Amicale est administrée par un Comité de douze personnes,
élues par l'Assemblée Générale pour quatre
ans renouvelables. Le Bureau de l'Amicale se compose du Président
de l'Amicale, du Président Délégué, du Vice
Président responsable de la Section des Jeunes Anciens, du Trésorier
et du Secrétaire Général. Il peut être adjoint
un assesseur le cas échéant sur proposition du Président.
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Article 9 :
L'Amicale est administrée par un Comité de
six à douze personnes, élues par l'Assemblée
Générale pour quatre ans renouvelables. Le Bureau de l'Amicale
se compose du Président de l'Amicale, du Président Délégué,
du Vice Président responsable de la Section des Jeunes Anciens,
du Trésorier et du Secrétaire Général. Il
peut être adjoint un assesseur le cas échéant sur
proposition du Président.
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Article 10 :
Le Président de l'Amicale est élu par l'Assemblée
Générale pour quatre ans renouvelables.
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Article 10 :
Le Président de l'Amicale est élu par l'Assemblée
Générale pour quatre ans renouvelables.
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Article 11 :
Le Comité élu sera convoqué par le Président
dans un délai de quinze jours à compter de l'Assemblée
Générale.
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Article 11 :
Le Comité élu sera convoqué par le Président
dans un délai de quinze jours à compter de l'Assemblée
Générale.
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Article 12 :
Le Président lors de la première réunion du Comité
proposera le nom du Président Délégué. Ce
dernier sera déclaré élu s'il recueille la majorité
des voix des membres du Comité.
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Article 12 :
Le Président lors de la première réunion du Comité
proposera le nom du Président Délégué. Ce
dernier sera déclaré élu s'il recueille la majorité
des voix des membres du Comité.
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Article 13 :
Le Président prendra acte des candidatures aux différents
postes. Pour être déclaré élu, le candidat
devra recueillir sur son nom une majorité des voix. En cas d'égalité
le plus âgé sera déclaré élu.
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Article 13 :
Le Président prendra acte des candidatures aux différents
postes. Pour être déclaré élu, le candidat
devra recueillir sur son nom une majorité des voix. En cas d'égalité
le plus âgé sera déclaré élu.
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Article 14 :
Les postes soumis à élection du Comité sont :
- le Président Délégué,
- le Vice Président, Responsable de la Section des Jeunes Anciens,
- le Trésorier,
- le Secrétaire Général,
- le Trésorier adjoint,
- le Secrétaire adjoint.
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Article 14 :
Les postes soumis à élection du Comité sont :
- le Président Délégué,
- le Vice Président, Responsable de la Section des Jeunes Anciens,
- le Trésorier,
- le Secrétaire Général,
- le Trésorier adjoint, le cas échéant
- le Secrétaire adjoint. le cas échéant
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Article 15 :
La présence d'au moins sept membres du Comité est exigée
pour la validité des décisions, avec voix prépondérante
du Président en cas d'égalité des voix.
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Article 15 :
La présence d'au moins la moitié des
membres du Comité est exigée pour la validité
des décisions, avec voix prépondérante du Président
en cas d'égalité des voix.
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Article 16 :
Les réunions du Comité sont provoquées par le Président
ou son Président Délégué, ou si au moins sept
membres du Comité la jugent nécessaire.
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Article 16 :
Les réunions du Comité sont provoquées par le Président
ou son Président Délégué, ou
si au moins la moitié des membres du Comité la jugent nécessaire.
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Article 17 :
Il est tenu un procès verbal des séances qui est soumis
à l'approbation du Comité.
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Article 17 :
Il est tenu un procès verbal des séances qui est soumis
à l'approbation du Comité.
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Article 18 :
- Il appartient au Comité de prendre les décisions nécessaires
à la réalisation des buts de l'Association.
- Le Comité décide de l'admission et de l'adhésion
des membres en conformité avec les présents statuts. Tout
membre du Comité absent, non excusé, à plus de trois
réunions peut être exclu par vote du Comité après
mise en demeure du Président.
- Le Comité sous la conduite du Président propose à
l'Assemblée Générale pour approbation le montant
des cotisations, administre la fortune sociale, convoque les Assemblées
Générales dont il prépare l'ordre du jour et exécute
les décisions.
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Article 18 :
- Il appartient au Comité de prendre les décisions nécessaires
à la réalisation des buts de l'Association.
- Le Comité décide de l'admission et de l'adhésion
des membres en conformité avec les présents statuts. Tout
membre du Comité absent, non excusé, à plus de trois
réunions peut être exclu par vote du Comité après
mise en demeure du Président.
- Le Comité sous la conduite du Président propose à
l'Assemblée Générale pour approbation le montant
des cotisations, administre la fortune sociale, convoque les Assemblées
Générales dont il prépare l'ordre du jour et exécute
les décisions.
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Article 19 :
Le Président est le seul représentant légal de l'Association.
En cas d'empêchement déclaré ou de démission
du Président, c'est le Président Délégué
qui assure l'intérim jusqu'à la nouvelle Assemblée
Générale.
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Article 19 :
Le Président est le seul représentant légal de l'Association.
En cas d'empêchement déclaré ou de démission
du Président, c'est le Président Délégué
qui assure l'intérim jusqu'à la nouvelle Assemblée
Générale.
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Article 20 :
Tous les membres ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale,
mais le droit de vote n'appartient qu'aux membres à jour de leur
cotisation.
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Article 20 :
Tous les membres ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale,
mais le droit de vote n'appartient qu'aux membres à jour de leur
cotisation.
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Article 21 :
Une Assemblée Générale Ordinaire a lieu tous les
ans. Elle est est convoquée de quinze jours à l'avance par
invitation personnelle.
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Article 21 :
Une Assemblée Générale Ordinaire est
convoquée tous les ans par le comité, par invitations personnelles,
au moins quinze jours à l'avance.
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Article 22 :
Les attributions de l'Assemblée Générale consistent
à:
- prendre connaissance du rapport du Président,
- approuver la gestion du Trésorier et du Comité,
- discuter de toutes les propositions, celles-ci devront être parvenues
au Comité dix jours avant la réunion de l'Assemblée
Générale,
- procéder aux élections statutaires.
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Article 22 :
Les attributions de l'Assemblée Générale consistent
à:
- prendre connaissance du rapport du Président,
- approuver la gestion du Trésorier et du Comité,
- discuter de toutes les propositions, celles-ci devront être parvenues
au Comité dix jours avant la réunion de l'Assemblée
Générale,
- procéder aux élections statutaires.
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Article 23 :
Une réunion extraordinaire de l'Assemblée Générale
peut avoir lieu si:
- le Comité le juge à propos,
- si la moitié des membres du Comité a démissionné.
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Article 23 :
Une réunion extraordinaire de l'Assemblée Générale
peut avoir lieu si:
- le Comité le juge à propos,
- si la moitié des membres du Comité a démissionné.
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Article 24 :
L'Assemblée Générale est présidée par
le Président ou le Président Délégué.
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Article 24 :
L'Assemblée Générale est présidée par
le Président ou le Président Délégué.
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Article 25 :
Les décisions de l'Assemblée Générale sont
prises à la majorité des membres presents ou représentés
(2 pouvoirs maximum par personne) à jour de cotisation.
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Article 25 :
Les décisions de l'Assemblée Générale sont
prises à la majorité des membres presents ou représentés
(2 pouvoirs maximum par personne) à jour de cotisation.
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Article 26 :
Une modification des présents statuts ne peut intervenir qu'au
cours d'une Assemblée Générale Extraordinaire avec
l'assentiment des 3/4 des membres actifs présents ou représentés.
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Article 26 :
Une modification des présents statuts ne peut intervenir qu'au
cours d'une Assemblée Générale Extraordinaire avec
l'assentiment des 3/4 des membres actifs présents ou représentés.
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Article 27 :
Le procès verbal de l'Assemblée Générale est
à signer par tous les membres du Comité.
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Article 27 :
Le procès verbal de l'Assemblée Générale est
à signer par tous le Président et
le Secrétaire
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