Ancien libellé

Nouveau libellé (modifications en rouge)

Article 1er :
Il est créé sous le nom de :
Amicale des Anciens Elèves du Collège Episcopal Saint Etienne de Strasbourg,
une association à but non lucratif dont le siège est fixé au :
Collège Episcopal Saint Etienne
2, rue de la Pierre Large
67000 STRASBOURG

Article 1er :
Il est créé sous le nom de :
Amicale des anciens du Collège Saint Etienne,
Une association à but non lucratif dont le siège est fixé au :
Collège Episcopal Saint Etienne
2, rue de la Pierre Large
67000 STRASBOURG

Article 2 :
Cette Amicale a pour buts:
- de favoriser l'union et la solidarité entre les anciens élèves,
- de subventionner éventuellement d'anciens élèves,
- de soutenir en toute circonstance les intérêts du Collège.

Article 2 :
Cette Amicale a pour buts:
- de favoriser l'union et la solidarité entre les anciens élèves,
- de subventionner éventuellement d'anciens élèves,
- de participer à la vie éducative du Collège.

Article 3 :
Les ressources de l'Association proviennent:
- des cotisations des adhérents,
- des dons,
- des subventions diverses,
- de toutes origines non interdites par la loi.
L'Assemblée Générale procédera à l'élection de deux commissaires aux comptes.

Article 3 :
Les ressources de l'Association proviennent:
- des cotisations des adhérents,
- des dons,
- des subventions diverses,
- de toutes origines non interdites par la loi.
L'Assemblée Générale procédera à l'élection d'un commissaire aux comptes.

Article 4 :
Peut être inscrit comme membre honoraire tout membre méritant, sur proposition du Comité, présentée à l'Assemblée Générale pour approbation.

Article 4 :
Peut être inscrit comme membre honoraire tout membre méritant, sur proposition du Comité, présentée à l'Assemblée Générale pour approbation.

Article 5 :
Peut être inscrit comme membre actif les anciens élèves et enseignants du Collège qui adhèrent aux présents statuts.
Tout ancien âgé de moins de 30 ans sera membre de droit de la Section des Jeunes Anciens.

Article 5 :
Peut être inscrit comme membre actif les anciens élèves et enseignants ainsi que les anciens membres du personnel du Collège qui adhèrent aux présents statuts.
Tout ancien âgé de moins de 30 ans sera membre de droit de la Section des Jeunes Anciens.

Article 6 :
La qualité de membre de l'Amicale se perd:
- par le décès,
- par démission ou non renouvellement de sa cotisation durant deux ans,
- par radiation prononcée par le Comité.

Article 6 :
La qualité de membre de l'Amicale se perd:
- par le décès,
- par démission ou non renouvellement de sa cotisation durant deux ans,
- par radiation prononcée par le Comité.

Article 7 :
Le membre démissionnaire perd tous ses droits vis-à-vis de l'Amicale.

Article 7 :
Le membre démissionnaire perd tous ses droits vis-à-vis de l'Amicale.

Article 8 :
L'Amicale des Anciens Elèves du Collège Episcopal Saint Etienne comprend en son sein une Section des Jeunes Anciens.

Article 8 :
L'Amicale des Anciens du Collège Saint Etienne comprend en son sein une Section des Jeunes Anciens.

Article 9 :
L'Amicale est administrée par un Comité de douze personnes, élues par l'Assemblée Générale pour quatre ans renouvelables. Le Bureau de l'Amicale se compose du Président de l'Amicale, du Président Délégué, du Vice Président responsable de la Section des Jeunes Anciens, du Trésorier et du Secrétaire Général. Il peut être adjoint un assesseur le cas échéant sur proposition du Président.

Article 9 :
L'Amicale est administrée par un Comité de six à douze personnes, élues par l'Assemblée Générale pour quatre ans renouvelables. Le Bureau de l'Amicale se compose du Président de l'Amicale, du Président Délégué, du Vice Président responsable de la Section des Jeunes Anciens, du Trésorier et du Secrétaire Général. Il peut être adjoint un assesseur le cas échéant sur proposition du Président.

Article 10 :
Le Président de l'Amicale est élu par l'Assemblée Générale pour quatre ans renouvelables.

Article 10 :
Le Président de l'Amicale est élu par l'Assemblée Générale pour quatre ans renouvelables.

Article 11 :
Le Comité élu sera convoqué par le Président dans un délai de quinze jours à compter de l'Assemblée Générale.

Article 11 :
Le Comité élu sera convoqué par le Président dans un délai de quinze jours à compter de l'Assemblée Générale.

Article 12 :
Le Président lors de la première réunion du Comité proposera le nom du Président Délégué. Ce dernier sera déclaré élu s'il recueille la majorité des voix des membres du Comité.

Article 12 :
Le Président lors de la première réunion du Comité proposera le nom du Président Délégué. Ce dernier sera déclaré élu s'il recueille la majorité des voix des membres du Comité.

Article 13 :
Le Président prendra acte des candidatures aux différents postes. Pour être déclaré élu, le candidat devra recueillir sur son nom une majorité des voix. En cas d'égalité le plus âgé sera déclaré élu.

Article 13 :
Le Président prendra acte des candidatures aux différents postes. Pour être déclaré élu, le candidat devra recueillir sur son nom une majorité des voix. En cas d'égalité le plus âgé sera déclaré élu.

Article 14 :
Les postes soumis à élection du Comité sont :
- le Président Délégué,
- le Vice Président, Responsable de la Section des Jeunes Anciens,
- le Trésorier,
- le Secrétaire Général,
- le Trésorier adjoint,
- le Secrétaire adjoint.

Article 14 :
Les postes soumis à élection du Comité sont :
- le Président Délégué,
- le Vice Président, Responsable de la Section des Jeunes Anciens,
- le Trésorier,
- le Secrétaire Général,
- le Trésorier adjoint, le cas échéant
- le Secrétaire adjoint. le cas échéant

Article 15 :
La présence d'au moins sept membres du Comité est exigée pour la validité des décisions, avec voix prépondérante du Président en cas d'égalité des voix.

Article 15 :
La présence d'au moins la moitié des membres du Comité est exigée pour la validité des décisions, avec voix prépondérante du Président en cas d'égalité des voix.

Article 16 :
Les réunions du Comité sont provoquées par le Président ou son Président Délégué, ou si au moins sept membres du Comité la jugent nécessaire.

Article 16 :
Les réunions du Comité sont provoquées par le Président ou son Président Délégué, ou si au moins la moitié des membres du Comité la jugent nécessaire.

Article 17 :
Il est tenu un procès verbal des séances qui est soumis à l'approbation du Comité.

Article 17 :
Il est tenu un procès verbal des séances qui est soumis à l'approbation du Comité.

Article 18 :
- Il appartient au Comité de prendre les décisions nécessaires à la réalisation des buts de l'Association.
- Le Comité décide de l'admission et de l'adhésion des membres en conformité avec les présents statuts. Tout membre du Comité absent, non excusé, à plus de trois réunions peut être exclu par vote du Comité après mise en demeure du Président.
- Le Comité sous la conduite du Président propose à l'Assemblée Générale pour approbation le montant des cotisations, administre la fortune sociale, convoque les Assemblées Générales dont il prépare l'ordre du jour et exécute les décisions.

Article 18 :
- Il appartient au Comité de prendre les décisions nécessaires à la réalisation des buts de l'Association.
- Le Comité décide de l'admission et de l'adhésion des membres en conformité avec les présents statuts. Tout membre du Comité absent, non excusé, à plus de trois réunions peut être exclu par vote du Comité après mise en demeure du Président.
- Le Comité sous la conduite du Président propose à l'Assemblée Générale pour approbation le montant des cotisations, administre la fortune sociale, convoque les Assemblées Générales dont il prépare l'ordre du jour et exécute les décisions.

Article 19 :
Le Président est le seul représentant légal de l'Association. En cas d'empêchement déclaré ou de démission du Président, c'est le Président Délégué qui assure l'intérim jusqu'à la nouvelle Assemblée Générale.

Article 19 :
Le Président est le seul représentant légal de l'Association. En cas d'empêchement déclaré ou de démission du Président, c'est le Président Délégué qui assure l'intérim jusqu'à la nouvelle Assemblée Générale.

Article 20 :
Tous les membres ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale, mais le droit de vote n'appartient qu'aux membres à jour de leur cotisation.

Article 20 :
Tous les membres ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale, mais le droit de vote n'appartient qu'aux membres à jour de leur cotisation.

Article 21 :
Une Assemblée Générale Ordinaire a lieu tous les ans. Elle est est convoquée de quinze jours à l'avance par invitation personnelle.

Article 21 :
Une Assemblée Générale Ordinaire est convoquée tous les ans par le comité, par invitations personnelles, au moins quinze jours à l'avance.

Article 22 :
Les attributions de l'Assemblée Générale consistent à:
- prendre connaissance du rapport du Président,
- approuver la gestion du Trésorier et du Comité,
- discuter de toutes les propositions, celles-ci devront être parvenues au Comité dix jours avant la réunion de l'Assemblée Générale,
- procéder aux élections statutaires.

Article 22 :
Les attributions de l'Assemblée Générale consistent à:
- prendre connaissance du rapport du Président,
- approuver la gestion du Trésorier et du Comité,
- discuter de toutes les propositions, celles-ci devront être parvenues au Comité dix jours avant la réunion de l'Assemblée Générale,
- procéder aux élections statutaires.

Article 23 :
Une réunion extraordinaire de l'Assemblée Générale peut avoir lieu si:
- le Comité le juge à propos,
- si la moitié des membres du Comité a démissionné.

Article 23 :
Une réunion extraordinaire de l'Assemblée Générale peut avoir lieu si:
- le Comité le juge à propos,
- si la moitié des membres du Comité a démissionné.

Article 24 :
L'Assemblée Générale est présidée par le Président ou le Président Délégué.

Article 24 :
L'Assemblée Générale est présidée par le Président ou le Président Délégué.

Article 25 :
Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres presents ou représentés (2 pouvoirs maximum par personne) à jour de cotisation.

Article 25 :
Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres presents ou représentés (2 pouvoirs maximum par personne) à jour de cotisation.

Article 26 :
Une modification des présents statuts ne peut intervenir qu'au cours d'une Assemblée Générale Extraordinaire avec l'assentiment des 3/4 des membres actifs présents ou représentés.

Article 26 :
Une modification des présents statuts ne peut intervenir qu'au cours d'une Assemblée Générale Extraordinaire avec l'assentiment des 3/4 des membres actifs présents ou représentés.

Article 27 :
Le procès verbal de l'Assemblée Générale est à signer par tous les membres du Comité.

Article 27 :
Le procès verbal de l'Assemblée Générale est à signer par tous le Président et le Secrétaire

Article 28 :
La dissolution de l'Association ne peut être décidée que par l'Assemblée Générale dans les conditions prévues pour la modification des statuts. En cas de dissolution l'actif de l'Association est remis à une oeuvre ayant un but analogue.

Article 28 :
La dissolution de l'Association ne peut être décidée que par l'Assemblée Générale dans les conditions prévues pour la modification des statuts. En cas de dissolution l'actif de l'Association est remis à une oeuvre ayant un but analogue.